Interventions de M. Jean-Jacques JÉGOU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (27 novembre, 7 et 10 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

  Débat sur les recettes des collectivités territoriales :

Deuxième partie :

  Santé :

Son intervention (p. 6249, 6250). (texte intégral du JO)

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-6 : suppression des crédits du programme "offre de soins et qualité du système de soins" consacrés à l'année-recherche ; retiré. (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Articles additionnels avant l'article 39 B

Article additionnel après l'article 39 B ou après l'article 40

Intervient sur les amendements n° II-186 de M. Jean Arthuis (fiscalisation des intérêts du livret A au-delà du plafond de dépôt et relèvement de ce dernier) et n° II-242 de M. Thierry Repentin (relèvement du plafond de dépôt du livret A). (texte intégral du JO)