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Les résumés des débats
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante :
Article 2 (Le réseau de transport public du Grand Paris)
Intervient sur l'amendement n° 225 de M. Yves Pozzo di Borgo. (texte intégral du JO)Article 3 (Association du public et des élus locaux à l'élaboration du schéma d'ensemble du réseau de transport public du Grand Paris)
Favorable aux amendements n° 179 et 180 de M. Philippe Dallier. (texte intégral du JO)
