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Interventions de M. Antoine LEFÈVRE
(mardi 14 janvier 2020)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROPOSITION DE LOI
MODIFIANT LA LOI N° 2018-938 DU 30 OCTOBRE 2018 POUR L'ÉQUILIBRE DES RELATIONS COMMERCIALES DANS LE SECTEUR AGRICOLE ET ALIMENTAIRE ET UNE ALIMENTATION SAINE, DURABLE ET ACCESSIBLE À TOUS (dossier législatif)

Article 1er (Mise en place de dérogations ciblées à l'encadrement des promotions en volume)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.