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Interventions de M. Bernard MANTIENNE

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
RELATIF À LA POLITIQUE DE SANTÉ PUBLIQUE


commission mixte paritaire


[n° 2004-806 (30 juillet 2004)]


(Voir le dossier législatif)

Discussion générale:

Modernisation de tous les aspects des politiques de santé publique. Dialogue constructif. Travail de la CMP. Avec le groupe de l'UC, votera ce texte. Hommage à la commission des affaires sociales du Sénat et à la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale ainsi qu'aux rapporteurs. (texte intégral du JO)