Interventions de M. Dominique MORTEMOUSQUE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION SUR LA PROPOSITION DE RÈGLEMENT DU CONSEIL PORTANT ORGANISATION COMMUNE DU MARCHÉ VITIVINICOLE ET MODIFIANT CERTAINS RÈGLEMENTS (E 3587)

première lecture

[21 novembre 2007]

Explications de vote sur l'ensemble :

Consensus. Qualité du rapport de M. Gérard César. Confiance au Gouvernement pour retourner la position de la commission européenne. Le groupe UMP soutiendra cette proposition de résolution avec beaucoup d'enthousiasme. (texte intégral du JO)