Interventions de M. Renaud MUSELIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DES PROTOCOLES D'APPLICATION DE LA CONVENTION ALPINE DU 7 NOVEMBRE 1991

première lecture

[n° 2005-492 (12 mai 2005)]

Discussion générale:

Demande l'adoption de ce projet de loi. (texte intégral du JO)
Débat en cours sur le projet de liaison entre Grenoble et Sisteron. (texte intégral du JO)
Création de cet axe compatible avec le développement des axes ferroviaires. (texte intégral du JO)