Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de Mme Vanina PAOLI-GAGIN

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION
DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR


première lecture


[n° 2020-1674 (30 octobre 2020)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Article 13 (Assouplissement de la « loi Allègre »)

P. 8133 (texte intégral du JO)

Article 15 (Précision sur le rôle du chef d'établissement)

P. 8138 (texte intégral du JO)
P. 8139 (texte intégral du JO)

Article 19 (Allègement des formalités pour les fonctionnaires de l'enseignement supérieur et de la recherche)

P. 8154 (texte intégral du JO)

Article 20 (Clarifications dans le code de l'éducation et poursuite d'une expérimentation)

P. 8155 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 8178 (texte intégral du JO)