Interventions de M. Georges PATIENT (mardi 13 avril 2021)

Séance du mardi 13 avril 2021

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur la réforme de la formation des élus

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur les frais d'état civil des petites communes accueillant un grand hôpital

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur le plan de relance agricole et l'agroéquipement

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la création d'une journée nationale de l'agriculture

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la situation de la filière du riz d'appellation en Camargue

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat relative à l'évolution du protocole vaccinal des broutards et les conséquences sur leur mise en vente et leur exportation

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur l'application de la loi Égalim du 30 octobre 2018

• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur la défense de l'élevage en plein air face aux maladies

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur le soutien à la filière de la laine

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur la prise en compte des spécificités montagnardes dans le futur plan stratégique national

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat relative aux nouvelles réglementations sur les boues d'épuration urbaines

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur le nouveau modèle de financement du « zéro artificialisation nette »

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur le manque de dessertes à la gare Nîmes-Pont-du-Gard

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Débat sur les risques pesant sur une réouverture rapide de la ligne de la rive droite du Rhône

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur l'évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur le risque d'intoxication par le plomb des enfants vivant dans des logements anciens et dégradés

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur l'avenir du centre hospitalier de Montval-sur-Loir

• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur la fermeture annoncée de points d'accueil de la caisse primaire d'assurance maladie en Seine-Saint-Denis

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur la réouverture des lits de réanimation de Beaumont-sur-Oise

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur les conséquences du plan de relance de l'apprentissage sur l'offre de formation

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur la situation des travailleurs frontaliers de la Moselle

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat relative à l'alerte sur les dysfonctionnements de Pajemploi

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur la situation d'un universitaire bloqué en Turquie

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur la légalisation diplomatique ou consulaire des actes publics étrangers

• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur le droit d'accès aux archives publiques

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur les dérogations à l'organisation des rythmes scolaires

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur l'avenir de l'école Esperanza

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur la situation de la médecine scolaire dans la Nièvre et l'ensemble du territoire

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur les établissements publics locaux d'enseignement du socle commun

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur l'implication des territoires dans les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur l'inclusion scolaire des élèves en situation de handicap

• Intervention 95
• Intervention 96

Question orale sans débat sur la nécessité de créer une juridiction interrégionale spécialisée en Guyane

• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat relative aux conséquences de la pandémie du Covid-19 sur les finances des communes du golfe de Saint-Tropez, dans le Var

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103

Question orale sans débat sur le classement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106

Question orale sans débat sur l'aide financière pour les pâtisseries-salons de thé

• Intervention 107
• Intervention 108
• Intervention 109

Question orale sans débat sur l'égalité d'accès aux emprunts bancaires pour les personnes en situation de handicap

• Intervention 110
• Intervention 111
• Intervention 112
• Intervention 113

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.