Interventions de Mme Anne-Marie PAYET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE

commission mixte paritaire

[n° 2005-380 (24 mars 2005)]

Discussion générale:

Débat constructif. Satisfaction de l'enrichissement du texte par les parlementaires. Attachement du groupe de l'UC-UDF aux objectifs du texte. Avec la grande majorité du groupe de l'UC-UDF votera ce texte. Hommage au travail de la commission des affaires culturelles et de son rapporteur. (texte intégral du JO)