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Interventions de M. Thierry REPENTIN
(mercredi 9 mars 2005)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
RELATIF À LA RÉGULATION DES ACTIVITÉS POSTALES n° 2005-516 (dossier législatif)

Art. 1er bis (Mission d'aménagement du territoire de La Poste et fonds postal national de péréquation territoriale)

Art. 8 (Missions de La Poste et statut de sa filiale financière)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.