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Interventions de M. Henri REVOL

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2007


première lecture


[n° 2006-1666 (1er décembre 2006)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

Crédits en augmentation. Agence de l'innovation industrielle. Amélioration de la dotation en équipement des chercheurs. Taux de brevets. Crédits d'impôt-recherche. Budgétisation de l'ANR. Avis favorable à l'adoption des crédits de la MIRES. (texte intégral du JO)

Article 34 et état B (Crédits du budget général)