Interventions de M. Teva ROHFRITSCH

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[n° 2025-127 (15 et 22 janvier 2025)]

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Outre-mer :

P. 96 et suivantes (texte intégral du JO)

Outre-mer (suite) :

État B (suite) (p. 116 et suivantes)

P. 116 et suivantes (texte intégral du JO)

Deuxième partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Pouvoirs publics - Conseil et contrôle de l'État - Direction de l'action du Gouvernement - Budget annexe : Publications officielles et information administrative :

P. 1146 et suivantes (texte intégral du JO)

Deuxième partie : Direction de l'action du Gouvernement :

P. 1265 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 60 - Amendements n° II-1399 rectifié et n° II-2207 (Extension du délai de dépôt des demandes d'indemnisation des ayants-droits des victimes des essais nucléaires français)

P. 1271 et suivantes (texte intégral du JO)