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Interventions de M. Michel SERGENT
(mardi 27 novembre 2007)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2008 n° 2007-1822 (dossier législatif)

Article 24 (Majoration des recettes du Centre national de développement du sport, CNDS)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.