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Interventions de M. Bruno SIDO

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI
VISANT À INTRODUIRE UNE FORMATION PRATIQUE AUX GESTES DE PREMIERS SECOURS DANS LA PRÉPARATION DU PERMIS DE CONDUIRE


deuxième lecture


[n° 2015-294 (10 mars 2015)]


(Voir le dossier législatif)

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Discussion générale:

Article 1er (Texte non modifié par la commission) (Formation aux notions élémentaires de premier secours dans le cadre de la préparation de l'examen du permis de conduire)

. (texte intégral du JO)