Interventions de Mme Anne SOUYRIS

  Question préalable :

P. 8414 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 8415 (texte intégral du JO)
P. 8416 (texte intégral du JO)

Première partie :

Article 4 (Révision à la hausse du montant M 2023)

P. 8439 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 890 rectifié, n° 722 rectifié bis, n° 891 rectifié et n° 1201 rectifié (Augmentation de la CSG sur les produits du patrimoine et les produits de placements)

P. 8534 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 724 rectifié bis (Création d'une cotisation exceptionnelle sur les dividendes)

P. 8547 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendements n° 526 rectifié, n° 725 rectifié bis et n° 897 rectifié (Création d'une contribution sociale exceptionnelle sur les bénéfices des sociétés)

P. 8549 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 726 rectifié bis (Création d'une contribution additionnelle sur les bénéfices générés par les activités domestiques d'exploration et d'exploitation de gisements d'hydrocarbures et de raffinage des sociétés productrices de pétrole)

P. 8553 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 723 rectifié bis (Instauration d'une contribution de solidarité sur la fortune)

P. 8555 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 quinquies - Amendement n° 727 rectifié (Subordination du « bandeau maladie » au respect de contreparties climatiques et sociales)

P. 8621 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 quinquies - Amendement n° 728 rectifié bis (Suppression des allègements dégressifs jusqu'à 1,6 Smic en l'absence d'accord ou de plan relatif à l'égalité professionnelle)

P. 8623 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 decies - Amendements n° 462 rectifié bis et n° 1355 (Extension de la cotisation sur les boissons alcooliques à l'ensemble des boissons alcooliques)

P. 8649 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 decies - Amendement n° 1003 rectifié (Création d'une accise sur le cannabis et les produits du cannabis)

P. 8689 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 decies - Amendements n° 461 rectifié bis, n° 730 rectifié bis et n° 1265 rectifié (Instauration d'une taxe sur les dépenses de publicité portant sur les jeux d'argent et de hasard)

P. 8691 (texte intégral du JO)

Article 11 (Révision des mécanismes de régulation macroéconomique des produits de santé)

P. 8696 (texte intégral du JO)

Article 16 (Approbation du rapport sur l'évolution pluriannuelle du financement de la sécurité sociale (annexe A))

P. 8720 (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article 17 (Campagne de vaccination contre le papillomavirus humain (HPV) et harmonisation des conditions de prise en charge de certains vaccins)

P. 8725 (texte intégral du JO)
P. 8727 (texte intégral du JO)

Article 19 (Lutte contre la précarité menstruelle)

P. 8731 (texte intégral du JO)

Article additionel après l'article 20 - Amendement n° 1219 rectifié (Demande de rapport sur les cancers professionnels chez les sapeurs-pompiers)

P. 8779 (texte intégral du JO)

Article 21 (Mieux articuler les droits à la complémentaire santé solidaire avec le bénéfice de certains minima sociaux)

P. 8779 (texte intégral du JO)

Article 22 (Inscription dans le droit commun des expérimentations article 51)

P. 8788 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 - Amendements n° 474 rectifié bis, n° 622 rectifié ter, n° 762 rectifié bis et n° 967 rectifié (Possibilité de dispositifs d'aides aux centres de santé)

P. 8791 (texte intégral du JO)

Article 22 ter (nouveau) (Autorisation des professionnels de santé, travaillant dans les établissements scolaires, à adresser des élèves au dispositif « MonSoutienPsy »)

P. 8793 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 ter - Amendement n° 1256 rectifié (Demande de rapport quant au bilan du dispositif « Mon Soutien psy »)

P. 8797 (texte intégral du JO)

Article 23 (Réforme des financements de médecine-chirurgie-obstétrique-odontologie (MCO) des établissements de santé)

P. 8808 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 27 - Amendement n° 273 (Consultation des commissions des affaires sociales des deux chambres du Parlement sur toute modification des montants de la participation forfaitaire ou de la franchise annuelle)

P. 8848 (texte intégral du JO)

Article 29 (Réduction de l'impact environnemental des dispositifs médicaux)

P. 8873 (texte intégral du JO)

Article 30 (Inciter au recours aux transports partagés)

P. 8876 (texte intégral du JO)
P. 8877 (texte intégral du JO)
P. 8878 (texte intégral du JO)

Article 33 (Renforcement des leviers d'épargne de médicaments en cas de rupture d'approvisionnement)

P. 8888 (texte intégral du JO)
P. 8890 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendement n° 779 rectifié bis (Fixation de la date de remise annuelle du rapport d'activité du CEPS)

P. 8911 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendement n° 781 rectifié bis (Communication aux commissions des affaires sociales des montants remboursés, remises et versements relatifs aux médicaments à fort enjeu financier)

P. 8912 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendements n° 733 rectifié bis et n° 1227 rectifié (Renforcement des informations dont dispose le CEPS)

P. 8913 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendements n° 734 rectifié bis, n° 928 rectifié et n° 1228 rectifié (Renforcement des informations dont dispose le CEPS)

P. 8914 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 34 bis - Amendement n° 780 rectifié bis (Communication annuelle des quantités, montants et modalités de paiement associés aux médicaments acquis par l'État ou Santé Publique France)

P. 8915 (texte intégral du JO)

Article 36 (Soutien au maintien sur le marché des médicaments matures)

P. 8923 (texte intégral du JO)
P. 8925 (texte intégral du JO)
P. 8926 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 36 - Amendement n° 777 rectifié (Justification des indications de prescription et évaluation des résultats en vue de l'accès au remboursement)

P. 8928 (texte intégral du JO)

Article 36 bis (nouveau) (Sortie de l'expérimentation relative à l'usage médical du cannabis et dispositif d'autorisation provisoire du cannabis à usage médical)

P. 8931 (texte intégral du JO)
P. 8933 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 40 sexies - Amendements n° 63 rectifié bis, n° 157 rectifié bis, n° 459 rectifié ter, n° 629 rectifié quater, n° 678 rectifié, et n° 793 rectifié bis (Échange entre les organismes de sécurité sociale et les organismes d'assurance maladie complémentaire d'informations relatives à la fraude)

P. 9005 (texte intégral du JO)
P. 9006 (texte intégral du JO)

Article 41 (Dotation au fonds pour la modernisation et l'investissement en santé, aux agences régionales de santé et à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux)

P. 9010 (texte intégral du JO)
P. 9011 (texte intégral du JO)

Article 43 (Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) et sous-Ondam)

P. 9016 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 43 - Amendements n° 121 rectifié ter et n° 742 rectifié ter (Identification d'une provision prudentielle au sein de l'Ondam)

P. 9017 (texte intégral du JO)
P. 9018 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 9130 (texte intégral du JO)