Interventions de M. Michel TESTON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION ET À LA RÉGULATION DES TRANSPORTS FERROVIAIRES ET GUIDÉS ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX TRANSPORTS

commission mixte paritaire

[n° 2009-1503 (2 novembre 2009)]

Discussion générale:

Le groupe socialiste votera contre ce projet de loi. (texte intégral du JO)

Article 1er

Le groupe socialiste votera contre cet article. (texte intégral du JO)

Rappel au règlement :

Demande une suspension de séance afin que certains parlementaires puissent rencontrer une délégation à propos de l'examen du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste. (texte intégral du JO)

Article 3 A (Rapport sur la dette de RFF)

Son intervention. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Le groupe socialiste votera contre les conclusions du rapport de la CMP. (texte intégral du JO)