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Interventions de Mme Catherine TROENDLÉ

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION
VISANT À CLARIFIER ET ACTUALISER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT


première lecture


[18 juin 2019]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Discussion générale:

Article 1er (art. 1er, 2, 2 bis [nouveau], 3, 4, 4 bis [nouveau], 6 et 104 du Règlement - Opérations de renouvellement des instances du Sénat : Bureau d'âge, Bureau définitif et remplacements en cas de vacances)

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Article 8 (art. 15 ter [nouveau], 16, 16 bis [nouveau], 17, 17 bis [nouveau], 23 [abrogé], 28 ter [abrogé] et 28 quater [abrogé] du Règlement - Travaux des commissions : publicité des travaux, saisines des commissions permanentes et des commissions spéciales, saisines pour avis, établissement du texte de la commission)

Discussion générale:

Article 8 (art. 15 ter [nouveau], 16, 16 bis [nouveau], 17, 17 bis [nouveau], 23 [abrogé], 28 ter [abrogé] et 28 quater [abrogé] du Règlement - Travaux des commissions : publicité des travaux, saisines des commissions permanentes et des commissions spéciales, saisines pour avis, établissement du texte de la commission)

Article 9

Article 10

Article 11

Article 12

Article 13 (art. 29, 29 bis, 29 ter, 30 et 73 undecies [abrogé] du Règlement - Inscriptions à l'ordre du jour du Sénat : Conférence des Présidents et modalités de fixation de l'ordre du jour ; discussion immédiate)

Article 14 (art. 31 bis [abrogé], 32, 33, 34 [abrogé], 35, 35 bis [nouveau], 36, 37, 38, 38 bis [nouveau], 39, 40 [abrogé] et 41 [abrogé] du Règlement - Tenue des séances : temps de parole en séance publique ; publicité des débats et jours de séance chaque semaine ; comité secret ; prérogatives du président de séance ; lecture de l'ordre du jour de la prochaine séance ; demandes de congé ; rapport préalable réalisé par une commission ; collaborateurs au banc ; déclarations du Gouvernement)

Article 15 (art. 42, 43, 44, 45, 46, 47, 47 bis, 47 bis-1 A, 47 bis-1 et 47 bis-2 du Règlement - Discussion des projets et des propositions : discussion générale, discussion des articles, irrecevabilités financière et sociale, règles particulières à certains textes (traités, PLF, PLFSS))

Article additionnel après l'article 15 - Amendement n° 35 rectifié (Procédure de législation en commission - Modifications)

Article 16

Article 17 (art. 44 bis [nouveau], 44 ter [nouveau], 46 bis [nouveau], 48 [abrogé], 49 [abrogé] et 50 [abrogé] du Règlement - Conditions de recevabilité formelles et liées à la navette (« cavaliers », règle de l'« entonnoir ») ; discussion des amendements)

Article 18

Article 19

Article 20

Article 21

Article 22

Article 23

Article 24

Article 25

Article 26

Article additionnel après l'article 26 - Amendement n° 36 (Collaboratrices et collaborateurs de sénateurs - Accès aux concours internes de la fonction publique)

Article additionnel après l'article 26 - Amendement n° 34 (Groupes interparlementaires d'amitié - Modifications)

Explications de vote sur l'ensemble :