Interventions de M. Alain VASSELLE (jeudi 30 janvier 2003)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
RELATIF À LA BIOÉTHIQUE n° 2004-800 (dossier législatif)

Art. 19 (Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires)

Intervention 1
Intervention 2

Art. 19 (Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires)

Intervention 3

Art. 19 (Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires)

Intervention 4
Intervention 5
Intervention 6
Intervention 7
Intervention 8
Intervention 9
Intervention 10

Art. additionnel après l'art. 19

Intervention 11

Art. 21 (Dispositions pénales)

Intervention 12
Intervention 13

Art. additionnels après l'art. 21

Intervention 14

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.

PROJET DE LOIRELATIF À LA BIOÉTHIQUE n° 2004-800 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
RELATIF À LA BIOÉTHIQUE n° 2004-800 (dossier législatif)