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Interventions de M. Alain VASSELLE
(jeudi 30 janvier 2003)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
RELATIF À LA BIOÉTHIQUE n° 2004-800 (dossier législatif)

Art. 19 (Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires)

Art. 19 (Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires)

Art. 19 (Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires)

Art. additionnel après l'art. 19

Art. 21 (Dispositions pénales)

Art. additionnels après l'art. 21

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.