Paris, le 14 octobre 2024

Madame, Monsieur,

Je vous adresse mes plus chaleureux remerciements pour votre contribution à la consultation en ligne lancée par la mission d’information du Sénat sur les Architectes des Bâtiments de France (ABF) du 23 mai au 17 juin 2024.

Le grand succès rencontré par cette initiative, qui a recueilli plus de 1 500 réponses, m’a conforté dans la démarche que j’avais initiée au nom de mon groupe : il était nécessaire de disposer enfin d’un bilan de l’action des ABF pour réfléchir à une évolution de leurs pratiques. Celles-ci doivent aujourd’hui mieux conjuguer la protection du patrimoine, à laquelle nous sommes toutes et tous attachés, avec la prise en compte des réalités économiques locales et des impératifs de la transition énergétique et environnementale.

L’ensemble des contributions recueillies ont été analysées de manière fine et ont permis d’enrichir très utilement les conclusions rendues par la mission d’information présidée par Marie-Pierre Monier le 25 septembre - lesquelles, je crois, rendent ainsi compte de la diversité des situations territoriales. Les 24 recommandations adoptées à l’unanimité ont pour ambition de tracer des perspectives pour une relation renouvelée entre les ABF et les élus locaux ; nous suivrons avec attention leur mise en œuvre par le Gouvernement.

Vous pouvez consulter ici le rapport issu des travaux de la mission.

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de ma haute considération et vous renouvelle mes remerciements pour votre contribution.

Pierre-Jean Verzelen, rapporteur