Le Sénat attentif aux prochaines négociations au sein de l'OMC
Le 15 janvier 2002, le Sénat a constitué un groupe de travail chargé de suivre le nouveau cycle de négociations commerciales internationales au sein de l'OMC, décidé à Doha le 14 novembre 2001.
Créé conjointement par la commission des Affaires économiques et la délégation pour l'Union européenne, ce groupe comprend 18 membres - dont certains étaient présents à Doha. Il a désigné M. Jean BIZET (RPR - Manche) comme Président et M. Marcel DENEUX (UC - Somme) comme premier Vice-président.
En outre, MM. Jacques BELLANGER (Soc - Yvelines), André FERRAND (RI - Français établis hors de France), Gérard LE CAM (CRC - Côtes d'Armor) et Aymeri de MONTESQUIOU (RDSE - Gers) ont été nommés Vice-présidents du groupe de travail afin d'assurer l'association de l'ensemble des formations politiques sénatoriales à cette réflexion.
Le groupe de travail procèdera régulièrement à des études thématiques afin de tenir informé le Sénat de l'avancement des négociations, notamment pour ce qui concerne la libéralisation des échanges en matière d'agriculture et de services. Il s'attachera également aux questions environnementales et sociales, à la protection de la propriété intellectuelle ainsi qu'à la préservation de l'identité culturelle européenne.