Dans sa composition élargie à 8 députés et 8 sénateurs, membres des commissions compétentes du Sénat et de l’Assemblée nationale, l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) s’est réuni, sous la présidence de M. Claude Birraux, député, président, le jeudi 14 avril au Sénat.
Il a adopté les propositions de ses rapporteurs, M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président (Haute-Marne, UMP) et M. Christian Bataille, député (Nord, SRC), consistant à traiter en deux temps la saisine qui lui a été confiée sur « la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir ».
Un premier rapport d’étape, consacré à la sûreté des installations nucléaires sera présenté à la fin du mois de juin.
Le rapport définitif, plus spécifiquement consacré à l’avenir de la filière, sera présenté à la fin de l’année.
Pour la première phase de son étude, l’Office a adopté les méthodes de travail suivantes :
– six auditions publiques, ouvertes à la presse, dont une se tiendra à Lille sur les dispositions prévues pour protéger les populations en cas d’accident nucléaire ;
- et cinq visites de sites d’installations nucléaires et une visite de site d’industries liées à la filière ;
Sur la base du programme de travail suivant :
Jeudi 5 mai | Assemblée nationale (salle Victor Hugo) |
9 h / 13 h | Audition publique sur « la gestion de crise suite à un accident nucléaire » |
Lundi 9 mai | Site nucléaire à Nogent-sur-Seine (Aube) |
11 h / 19 h | Déplacement sur site à Nogent-sur-Seine (Aube) |
Jeudi 12 mai + | Gravelines (Nord) + Préfecture du Nord-Pas-de-Calais (Lille) |
Jeudi 12 mai Vendredi 13 mai : 9 h / 13 h | Déplacement sur site à Gravelines (Nord) Audition publique sur la gestion de crise à la Préfecture du Nord-Pas-de-Calais (Lille). |
Lundi 16 mai | Le Creusot et Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) |
Journée | Visite des installations de fabrication des cuves des réacteurs nucléaires au Creusot et à Chalon-sur-Saône. |
Jeudi 19 mai | Sénat - 15, rue de Vaugirard (salle Medicis) |
9 h / 13 h | Audition publique sur « les risques naturels majeurs en France » |
Vendredi 20 mai | Flamanville - La Hague |
Journée | Déplacement à Flamanville-La Hague |
Mardi 24 mai | Assemblée nationale (salle Lamartine) |
16 h / 20 h | Audition publique sur « la protection du cœur et des circuits critiques d’un réacteur » |
Vendredi 27 mai | Déplacement dans la Drôme |
Journée | Visites de sites : centrale nucléaire du Tricastin, Usine Eurodif, Pierrelatte |
Mardi 31 mai | Sénat - 15, rue de Vaugirard (salle Medicis) |
16 h 30 / 20 h | Audition publique sur « l’organisation de la sûreté nucléaire » |
Vendredi 10 juin | Fessenheim (Haut-Rhin) |
Journée | Visite du site nucléaire de Fessenheim |
Jeudi 16 juin | Assemblée nationale (salle Lamartine) |
14 h / 18 h | Audition publique sur « la transparence en matière de sûreté nucléaire » |
Jeudi 30 juin | Sénat - Salle Medicis |
9 h 30 | Présentation du rapport sur la sûreté nucléaire |
Contact OPECST : Catherine Forgeard : Tel. : 01.42.34.44.64
courriel : c.forgeard@senat.fr
Karine Rahuel : Tel. : 01.42.34.31.07
courriel : k.rahuel@senat.fr
Sophie de Maistre
01.42.34.36.39 s.demaistre@senat.fr