La commission des lois du Sénat organise le jeudi 12 juin prochain, au Sénat, un colloque ouvert au public consacré à « l’écriture de la loi ».
Ce colloque sera une des rares rencontres entièrement consacrée à ce qui constitue le cœur du travail législatif : le processus par lequel sont écrits, modifiés et adoptés les projets et propositions qui deviennent, souvent, pour de longues années, les lois de la République.
Ce colloque qui réunira sénateurs, juristes et linguistes, est organisé en partenariat avec l’Association française de droit constitutionnel.
Ouvert par M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois du Sénat, ce colloque s’organisera en quatre tables rondes (de 9 h à 18 h) :
- DIVERSITÉ DES USAGES, DIVERSITÉ DES ÉCRITS – UN PROCESSUS COLLÉGIAL
Présidée par M. Jean-Jacques Hyest, ancien président de la commission des lois du Sénat, avec : M. Jean-Marc Sauvé, M. Serge Lasvignes, M. Marc Guillaume, M. Jean-Louis Hérin, Mme Catherine Puigelier et Mme Anne Levade.
- LE PROCESSUS LÉGISLATIF
Présidée par Mme Jacqueline Gourault, présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation avec : M. Vincent Aubelle, Mme Marie Cornu, M. Jean-Eric Schoettl, M. Bertrand Follin, Mme Eliane Assassi et M. Jean-Pierre Michel.
- LA QUALITÉ DE L’ÉCRITURE – LE STYLE DE LA LOI
Présidée par M. Bernard Cerquiglini, recteur de l’Agence universitaire de la francophonie, avec : M. Dominique Maingueneau, M. Jean Lacoste, M. Nicolas Molfessis, M. Patrice Gélard, M Alain Richard et M. Christian Vigouroux.
- L’ÉCRITURE DE LA LOI FACE AUX MUTATIONS DU TEMPS PRÉSENT
Présidée par M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois du Sénat, avec M. Antoine Prost, Mme Esther Benbassa, M. Dominique Rousseau, M. Hugues Portelli et M. Denys de Béchillon.
La conclusion sera assurée par Mme Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la Justice.
Ci-joint le lien Internet vers l’invitation et le bulletin d’inscription : http://www.senat.fr/colloques/colloques_institutionnels/ecriture_de_la_loi.html
Karine Rahuel
01 42 34 35 56 k.rahuel@senat.fr