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Bureau du Sénat du 20 mai 2021


20 mai 2021

Au cours de sa réunion du 20 mai 2021, le Bureau du Sénat a examiné plusieurs points :

- Chaîne parlementaire Public Sénat

Le Bureau a procédé à l’examen des comptes de la chaîne pour l’exercice 2020. Après avoir pris connaissance des rapports du conseil d’administration et du Commissaire aux Comptes, le Bureau a approuvé le bilan de cet exercice, présentant un résultat positif de 108 343 euros.

À l’approche des élections régionales et départementales des 20 et 27 juin prochain, le Bureau a décidé que la chaîne Public Sénat suivrait les dates de vigilance électorale fixées par le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) dans un souci d’équité à l’égard des autres sociétés de programme et de traitement équilibré de la campagne. La période électorale du CSA a commencé le lundi 10 mai 2021 et prendra fin le dimanche 27 juin 2021, à l’issue du second tour. Durant cette période, Public Sénat devra fournir au Bureau une comptabilisation des temps de parole.

- Débat sur les grandes orientations budgétaires du Sénat pour 2022

Dans le cadre de son débat d’orientation budgétaire, le Bureau du Sénat a examiné un projet de budget pour 2022. Celui-ci présente trois grandes caractéristiques : la reconduction, pour la dixième année consécutive, en euros courants de la dotation versée par l’État, un effort d’investissement très important et une stabilité des dépenses de fonctionnement. Ce budget intègre plusieurs opérations pluriannuelles de rénovation, notamment du patrimoine historique, et de modernisation pouvant s’échelonner jusqu’en 2024.

- Groupes d’études

Saisi par Mme Catherine DEROCHE, présidente de la commission des affaires sociales, le Bureau du Sénat a modifié la dénomination du groupe d’études "Sénateurs anciens combattants et mémoire combattante" par "Monde combattant et mémoire". Sur proposition de Mme Sophie PRIMAS, présidente de la commission des affaires économiques, le Bureau du Sénat a créé une section "Pêche et produits de la mer" au sein du groupe d’études "Agriculture et alimentation".

Contact(s) presse :

    Maxime PEREZ
    01 42 34 25 36