Rapports déposés par Mme Delphine BATAILLE : session 2015-2016

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Delphine BATAILLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques

    Rapport numéro 617 Tome II

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques

    Rapport numéro 617 Tome I


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