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Rapports déposés par M. Arnaud BAZIN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Arnaud BAZIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2020-2021


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2021)
    • Rapport général Tome III Annexe 30, fait au nom de la commission des finances