Rapports déposés par Mme Martine BERTHET : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Martine BERTHET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Évaluation de l'application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique

    Rapport numéro 798 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires économiques

    Crise de la dermatose nodulaire contagieuse : un premier bilan

    Rapport d'information numéro 354 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des affaires économiques

    Programmer, accompagner, innover : 25 clés pour le logement des jeunes

    Rapport d'information numéro 29 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Participations financières de l'État ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis numéro 140 Tome VIII • L'Essentiel (synthèse)


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