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Rapports déposés par M. André BETTENCOURT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André BETTENCOURT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1992-1993


  • Suite d'une mission effectuée au Cambodge et au Vietnam du 26 février au 9 mars 1993