Rapports déposés par Mme Annick BILLON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Annick BILLON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
- L'engagement des femmes dans la Résistance
- Rapport d'information numéro 720, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Cérémonie de remise du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes
- Rapport d'information numéro 721, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Délégation aux droits des femmes Rapport d'activité 2017-2020
- Rapport d'information numéro 641, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Violences envers les femmes et les enfants : un confinement sans fin
- Rapport d'information numéro 597, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Synthèse du rapport
- La lutte contre les violences faites aux femmes dans les outre-mer : un enjeu d'égalité
- Rapport d'information numéro 362, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et de la délégation sénatoriale aux outre-mer
- Sur la mission de la commission effectuée au Mexique du 7 au 12 septembre 2019
- Rapport d'information numéro 327, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport
- 25 novembre 2019 : La lutte contre les violences faites aux femmes au coeur de l'agenda du sénat
- Rapport d'information numéro 289, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat
- Rapport d'information numéro 148, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes