Rapports déposés par M. Jacques BIMBENET : session 2000-2001

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques BIMBENET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Mission effectuée du 5 au 13 septembre 2000 par une délégation chargée d'étudier la réforme des systèmes de retraite en Suède et en Italie

    Rapport d'information numéro 265

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Logement social ( Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis numéro 96 Tome IX


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