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Rapports déposés par M. Michel BOUTANT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel BOUTANT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2018-2019


  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la mobilité des jeunes
    • Rapport numéro 46, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Défense : Environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2019)