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Rapports déposés par M. Max BRISSON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Max BRISSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2019-2020


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation
    • Rapport numéro 83, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication