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TurcRapports déposés par M. Olivier CADIC
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Olivier CADIC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2017-2018
Rapports d'information
- Pour une France libre d'entreprendre
- Rapport d'information numéro 405, fait au nom de la délégation aux entreprises
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental (Projet de loi de finances pour 2018)
- Avis numéro 110 Tome IX, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Synthèse du rapport
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et Andorre concernant l'amélioration de la viabilité des routes nationales 20, 320 et 22 entre Tarascon-sur-Ariège et la frontière franco-andorrane
- Rapport numéro 417, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
