Rapports déposés par M. Marcel-Pierre CLÉACH : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marcel-Pierre CLÉACH. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission pour le contrôle de l'application des lois

    Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

    Rapport d'information numéro 725 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?

    Rapport numéro 495


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