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Rapports déposés par M. Yves DAUGE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yves DAUGE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011


Rapports d'information

  • Archéologie préventive : Pour une gouvernance au service de la recherche

Rapports législatifs

  • Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2011)