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Rapports déposés par Mme Sabine DREXLER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Sabine DREXLER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2020-2021


  • Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine
    • Rapport numéro 373, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication