Rapports déposés par M. Louis DUVERNOIS : session 2016-2017

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Louis DUVERNOIS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Francophonie : un projet pour le 21e siècle

    Rapport d'information numéro 436

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Action extérieure de l'État ( Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis numéro 144 Tome I


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