Rapports déposés par M. Jean FAURE : session 2010-2011

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean FAURE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Le Kosovo trois ans après l'indépendance

    Rapport d'information numéro 698

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Sécurité : Gendarmerie nationale ( Projet de loi de finances pour 2011)

    Avis numéro 112 Tome IX


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