Rapports déposés par M. Jacques GROSPERRIN : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques GROSPERRIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis numéro 144 Tome III Fascicule 1 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine

    Avis numéro 830 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission mixte paritaire

    Proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine

    Rapport numéro 895


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