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TurcRapports déposés par M. Joël GUERRIAU
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Joël GUERRIAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2021-2022
Rapports d'information
- Soutien de la politique de la défense
- Rapport d'information numéro 218, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Projet de loi autorisant l'approbation de la Mesure 1 (2005) annexe VI au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, responsabilité découlant de situations critiques pour l'environnement
- Rapport numéro 78, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
