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Rapports déposés par M. Joël GUERRIAU

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Joël GUERRIAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2019-2020


Rapports d'information

  • Par le groupe de travail sur l'Inde, un partenaire stratégique
    • Rapport d'information numéro 584, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Suivi de l'impact géopolitique de la crise sanitaire pour l'Union Européenne

Rapports législatifs

  • Défense : Soutien de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2020)
  • Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part
    • Rapport numéro 188, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées