Rapports déposés par M. Olivier HENNO : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Olivier HENNO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Pour un contrôle des crèches au service de la qualité de l'accueil des enfants

    Rapport d'information numéro 460 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires sociales

    Le régime de l'assurance-emploi au Canada

    Rapport d'information numéro 294 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Exposé général ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)

    Rapport numéro 138 Tome I

  2. de la commission des affaires sociales

    Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)

    Rapport numéro 138 Tome II • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai

    Rapport numéro 776


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