Rapports déposés par M. Olivier HENNO : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Olivier HENNO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Quelles politiques face au défi démographique au Portugal ?

    Rapport d'information numéro 373 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

    Rapport numéro 111 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires sociales

    Exposé général ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026)

    Rapport numéro 131 Tome I

  3. de la commission des affaires sociales

    Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026)

    Rapport numéro 131 Tome II Fascicule 1

  4. de la commission des affaires sociales

    Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026)

    Rapport numéro 131 Tome II Fascicule 2

  5. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi constitutionnelle visant à préciser la procédure d'examen des textes budgétaires

    Avis numéro 407 • L'Essentiel (synthèse)

  6. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

    Rapport numéro 570

  7. de la commission des affaires sociales

    Projet de loi de sécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans fleuristes grâce au dialogue social de branche

    Rapport numéro 717


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