Rapports déposés par M. Jean-Raymond HUGONET : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Raymond HUGONET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    La Bibliothèque nationale de France : des réserves qui ne sont pas inépuisables

    Rapport d'information numéro 663 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Médias, livre et industries culturelles ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Rapport général Tome III Annexe 18 • L'Essentiel (synthèse)


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