Rapports déposés par M. Éric JEANSANNETAS : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Éric JEANSANNETAS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le financement des équipements sportifs structurants par l'Agence nationale du sport

    Rapport d'information numéro 809

  2. de la commission des finances

    Le village olympique et paralympique des Jeux de Paris 2024

    Rapport d'information numéro 748 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

    Les comptes du Sénat de l'exercice 2025

    Rapport d'information numéro 628

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Sport, jeunesse et vie associative ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Rapport général Tome III Annexe 30 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Sport, jeunesse et vie associative ( Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025)

    Rapport numéro 736 Tome II Annexe 31


Page mise à jour le