Rapports déposés par M. Patrice JOLY : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Patrice JOLY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    « La dissuasion avancée » : renforcer la défense de l'Europe dans le respect de l'indépendance nationale

    Rapport d'information numéro 950 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Kazakhstan et Ouzbékistan : deux partenaires stratégiques majeurs pour la France en Asie centrale

    Rapport d'information numéro 862 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement - Fonds de solidarité pour le développement - Renforcement des fonds propres de l'Agence française de développement - Restitution des « biens mal acquis » ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis numéro 141 Tome IV • L'Essentiel (synthèse)


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