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Rapports déposés par M. Claude KERN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Claude KERN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2017-2018


Rapports d'information

  • Sur les relations entre l'Union européenne, la Serbie et le Monténégro
    • Rapport d'information numéro 661, fait au nom de la commission des affaires européennes
  • L'électricité dans l'Union de l'énergie : éclairer l'avenir

Rapports législatifs

  • Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2018)
  • Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
    • Avis numéro 257, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication