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Rapports déposés par Mme Françoise LABORDE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Françoise LABORDE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2019-2020


Rapports d'information

  • Sur la célébration du vingtième anniversaire de la création de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat
    • Rapport d'information numéro 148, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
  • Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir

Rapports législatifs

  • Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles (Projet de loi de finances pour 2020)
    • Avis numéro 145 Tome IV Fascicule 3, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication