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TurcRapports déposés par Mme Élisabeth LAMURE
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Élisabeth LAMURE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
- Donner la parole aux petites et moyennes entreprises françaises
- Rapport d'information numéro 573, fait au nom de la délégation aux entreprises
- Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) : une exemplarité à mieux encourager
- Rapport d'information numéro 572, fait au nom de la délégation aux entreprises
- Synthèse du rapport
- Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome VIII : PME, commerce et artisanat
- Rapport d'information numéro 535 Tome VIII, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
- Accès des PME à la fibre : non-assistance à concurrence en danger ?
- Rapport d'information numéro 208, fait au nom de la délégation aux entreprises
- Journée des entreprises au Sénat - 28 mars 2019
- Rapport d'information numéro 126, fait au nom de la délégation aux entreprises
Rapports législatifs
- Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance emprunteur
- Rapport numéro 58, fait au nom de la commission des affaires économiques
