Rapports déposés par Mme Anne-Catherine LOISIER : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Anne-Catherine LOISIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la CE Marges grande distribution

    Quand la guerre des prix affaiblit l'agriculture et l'industrie : vers un partage plus équitable de la valeur - Comptes rendus

    Rapport numéro 632 Tome II (président)

  2. de la CE Marges grande distribution

    Quand la guerre des prix affaiblit l'agriculture et l'industrie : vers un partage plus équitable de la valeur - Rapport

    Rapport numéro 632 Tome I (président) • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la CE Marges grande distribution

    Quand la guerre des prix affaiblit l'agriculture et l'industrie : vers un partage plus équitable de la valeur - Comptes rendus

    Rapport numéro 632 Tome III (président)

  4. de la délégation aux collectivités territoriales

    Élus locaux : comment faire face aux surcoûts de la construction publique ?

    Rapport d'information numéro 120 • L'Essentiel (synthèse)

  5. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Le projet de « futur collisionneur circulaire » (FCC) du CERN

    Note scientifique de l'Office numéro 44

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Économie ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis numéro 140 Tome III • L'Essentiel (synthèse)


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