Rapports déposés par M. Gérard LONGUET : session 2022-2023

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard LONGUET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information
Rapports législatifs

Rapports d'information

de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Comparer les modes de stockage de l'énergie

Note scientifique de l'Office numéro 932
26/09/2023
de la commission des finances

Réveiller la formation continue des enseignants

Rapport d'information numéro 869 • L'Essentiel (synthèse)
11/07/2023
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réforme du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et radioprotection

Rapport numéro 374
28/02/2023
de la commission des finances

Scolariser les allophones, une politique encore fragile et insuffisamment évaluée

Rapport d'information numéro 427
15/03/2023
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Pour une rénovation énergétique des bâtiments pilotée, encouragée et accélérée

Rapport numéro 129
17/11/2022

Rapports législatifs

de la commission des finances

Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 2023)

Rapport général Tome III Annexe 14 • L'Essentiel (synthèse)
17/11/2022
de la commission des finances

Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement

Rapport numéro 464 • L'Essentiel (synthèse)
29/03/2023
de la commission des finances

Enseignement scolaire ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022)

Rapport numéro 771 Tome II Annexe 14
28/06/2023

Page mise à jour le 20 avril 2024