Rapports déposés par M. Jacques-Bernard MAGNER
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques-Bernard MAGNER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2021-2022
- Jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2022)
- Avis numéro 168 Tome VI Fascicule 2, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport