Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Michel MAGRAS

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel MAGRAS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2019-2020

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Sur le bilan triennal d'activité (2017-2020) de la Délégation sénatoriale aux outre-mer
  • Différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le sur-mesure ?
  • La lutte contre les violences faites aux femmes dans les outre-mer : un enjeu d'égalité
    • Rapport d'information numéro 362, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et de la délégation sénatoriale aux outre-mer
  • Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer

Rapports législatifs

  • Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2020)